SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884
Numéro de dépôt :
1269771
Date de dépôt :
20/04/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE INPI)
Date d'expiration :
20/04/2024
Présentation de la marque CHAMOIS
Déposée le 20 avril 1984 par SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE INPI)),
la marque française « CHAMOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884 domicilié(e) 6 allée des Mitaillères - 38240 - MEYLAN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque CHAMOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884 - 6 allée des Mitaillères - 38240 - MEYLAN - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2003 n°2027730 - Publication au BOPI 2003-12-11
Renouvellement avec limitation le 11 décembre 2003 n°2254378 - Publication au BOPI 2003-12-11
Inscription le 12 septembre 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°189309 - Publication au BOPI 1995-09-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40
Inscription le 12 septembre 1995 - DEPOT DU REGLEMENT D'UNE MARQUE COLLECTIVE n°189312 - Publication au BOPI 1995-09-12
Inscription le 12 septembre 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°189311 - Publication au BOPI 1995-09-12
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2014 n°2547663 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-07
Articles de gymnastique et de sport, notamment pour sport d'hiver. Enseignement du ski et de la pratique de tout autre sport d'hiver, organisation d'épreuves de ski ou de tout autre sport d'hiver.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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